Clause 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Clause 02
Champ des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à des professionnels cherchant à développer leur croissance spirituelle. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.
Core Terms
Operational Conditions of Use
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de la commande. Les informations de paiement doivent être fournies de manière sécurisée.
03
Scope / Use / Fulfillment
Paiements et commerciaux
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de la commande. Les informations de paiement doivent être fournies de manière sécurisée.
04
Billing / Changes / Cancellation
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
05—06
Tous les contenus de ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
Reference handling
Each clause below includes a supporting policy reference for review.
05Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
ReferenceService Public FR
06Clause
Avertissement de responsabilité
Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
ReferenceEU Commission
07Clause Record
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
ReferenceWIPO
08Clause Record
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.
ReferenceHCCH